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Modalités d'utilisation de Beachbody et Team Beachbody
Pour les résidents du Canada

Date de la dernière mise à jour : 10 février 2016

Team Beachbody Canada Limited Partnership (collectivement « Beachbody », « nous » ou « notre » ou « nos ») est heureuse de vous donner la possibilité d'accéder à nos sites Web, applications, contenus, services de diffusion en continu, produits, biens, équipements, services, promotions, logiciels, technologie et tout autre élément de contenu (collectivement « services Beachbody ») que nous pouvons fournir et de les utiliser.

LES SERVICES BEACHBODY NE SONT PAS DESTINÉS À ÊTRE UTILISÉS PAR DES PERSONNES ÂGÉES DE MOINS DE 13 ANS. SI VOUS ÊTES ÂGÉ DE 13 À 17 ANS, VOUS ÊTES TENU DE N'ACCÉDER AUX SERVICES DE BEACHBODY ET DE NE LES UTILISER QU'EN PRÉSENCE DE VOTRE PARENT OU TUTEUR LÉGAL.

VOIR CI-DESSOUS L'ARTICLE SUR LE DROIT DE RÉSILIATION DE L’ACHETEUR. Le droit de résiliation de l’acheteur s’applique aux consommateurs finaux de Beachbody référés par un Coach indépendant de Team Beachbody. Le droit de résiliation de l’acheteur ne s’applique pas aux Coachs indépendants de Team Beachbody.

1. Contrat entre vous et Beachbody; politique de confidentialité.

Les présentes modalités d'utilisation (« modalités ») et notre politique de confidentialité (disponible ici) constituent un contrat obligatoire entre vous et Beachbody, et régissent votre accès et votre utilisation, et notre prestation des services Beachbody et de toute autre technologie, tout autre produit ou élément de contenu sur lesquels ces modalités sont affichées. EN UTILISANT TOUT SERVICE BEACHBODY OU EN Y ACCÉDANT, VOUS VOUS ENGAGEZ À RESPECTER CES MODALITÉS, NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET TOUTE MODIFICATION POUVANT Y ÊTRE APPORTÉE, ET DÉCLAREZ ÊTRE ÂGÉ DE 13 ANS OU PLUS. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES MODALITÉS AVANT D'UTILISER TOUT SERVICE BEACHBODY, NOTAMMENT PARCE QUE CES MODALITÉS PEUVENT AVOIR UNE INCIDENCE SUR VOS DROITS LÉGAUX, TELS QUE VOTRE DROIT D'INTENTER UNE POURSUITE OU DE VOUS ENGAGER DANS UN RECOURS COLLECTIF. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS D'ÊTRE ASSUJETTI À CES MODALITÉS, VEUILLEZ CESSER IMMÉDIATEMENT D'UTILISER TOUT SERVICE BEACHBODY.

Des modalités supplémentaires peuvent s'appliquer à certains services Beachbody, comme les règlements d'un concours en particulier, des concours, une compétition ou une activité et les modalités de Beachbody LIVE! Les instructeurs, ou encore les modalités pouvant être jointes à certains contenus, logiciels ou autres documents auxquels vous pouvez accéder par le biais des services Beachbody (« modalités supplémentaires »). Toute modalité supplémentaire liée à ces autres activités vous sera communiquée et s'appliquera particulièrement aux dites activités.

En ce qui concerne les Coachs Team Beachbody, veuillez prendre note qu'advenant tout conflit direct entre les modalités que vous avez acceptées lors de votre inscription en tant que Coach Team Beachbody et les Politiques et procédures des Coachs Team Beachbody, et le Plan de rémunération des Coachs Team Beachbody (collectivement « P&P »), les P&P auront préséance.

2. Modifications à ces modalités.

Nous pourrons, à notre seule et absolue discrétion, apporter des modifications à ces modalités ou à notre politique de confidentialité afin qu'elles soient conformes à la loi ou pour répondre aux nouveaux besoins de l'organisation. Ces révisions s'appliqueront aux nouveaux utilisateurs dès leur publication sur les services de Beachbody; cependant, dans le cas des clients existants, lesdites révisions entreront en vigueur 30 jours après leur publication, sauf indication contraire. Si vous n'acceptez pas toutes les modifications, vous devez cesser d'utiliser tous les services de Beachbody. En continuant d'utiliser tout service Beachbody après la publication d'une modification, vous serez réputé avoir accepté toutes les modifications applicables. Veuillez aviser nos employés, les représentants du service à la clientèle, les distributeurs Coachs indépendants ou tout autre agent qu'ils ne sont pas autorisés à modifier les dispositions de ces modalités, que ce soit verbalement ou par écrit.

3. Propriété intellectuelle de Beachbody; licence limitée d'utilisation des services Beachbody.

A. Droits de propriété.

Vous reconnaissez et convenez que les services Beachbody, de même que les logos, noms, conceptions, textes, graphiques, logiciels, contenus, fichiers, éléments de contenu et tout autre droit de propriété intellectuelle à leur égard, y compris, mais sans s'y limiter, tout droit d'auteur, brevet, marque de commerce, droit de propriété ou autre droit en découlant, sont la propriété de Beachbody, LLC ou de ses sociétés affiliées, concédants ou fournisseurs. De plus, vous reconnaissez et convenez que les codes sources et objets de certains services Beachbody (tels que nos applications mobiles) de même que le format, les répertoires, requêtes, algorithmes, leur structure et leur organisation sont la propriété intellectuelle et constituent des renseignements confidentiels et exclusifs de Beachbody ou de ses sociétés affiliées, concédants et fournisseurs. Vous convenez expressément que vous ne ferez rien qui soit susceptible d'aller à l'encontre des droits de propriété des services Beachbody, et que vous n'obtiendrez aucun droit, titre ou intérêt relatif aux services Beachbody, sauf avis contraire énoncé dans ces modalités ou en vertu d'une entente écrite convenue entre vous et Beachbody. En outre, à moins de disposition expresse figurant dans les présentes modalités, il ne vous sera conféré aucun droit ou aucune licence par implication, estoppel ou autrement dans ou sous aucun brevet, marque de commerce, droit d'auteur ou autre droit de propriété intellectuelle de Beachbody ou de quelque tiers que ce soit.

B. Licence limitée.

Pour tous les services Beachbody vous permettant d'utiliser des logiciels, contenus ou autres documents dont nous sommes propriétaires ou titulaires d'une licence, et seulement après que vous y soyez dûment autorisé par nous, nous vous accordons une licence limitée, révocable, non exclusive, ne pouvant donner droit à l'octroi d'une sous-licence, non transférable en vue d'accéder aux services Beachbody spécifiés ou à tout logiciel, contenu ou autre documentation connexe ou de les utiliser, POUR UN USAGE UNIQUEMENT PERSONNEL ET NON COMMERCIAL.

C. Restrictions.

Vous comprenez et convenez expressément qu'il vous est interdit : (i) de contourner ou de désactiver tout système de protection de contenu ou toute technologie de gestion de droits numériques utilisé(e) avec les services Beachbody; (ii) de décompiler, de reconstituer, de désassembler ou de convertir autrement tout service Beachbody sous une forme directement lisible par l'utilisateur; (iii) de supprimer un avis d'identification, de droit d'auteur ou autres mentions de droit d'auteur figurant dans ou sur les services Beachbody; (iv) d'utiliser les services Beachbody ou d'y accéder d'une manière illégale ou non autorisée ou de façon à suggérer un lien avec notre contenu, nos produits, services ou marques, sauf s'il existe une entente convenue avec nous à cet effet et qui autorise une telle activité; (v) d'utiliser, de transformer, de copier, de modifier, de stocker, de vendre, de reproduire, de distribuer, de republier, de télécharger, d'interpréter publiquement, d'afficher, de transmettre, d'en créer une oeuvre dérivée ou d'exploiter les services Beachbody ou toute partie de ceux-ci, à moins d'une autorisation expresse figurant aux présentes modalités ou faisant partie des services qui vous sont fournis par Beachbody; (vi) d'introduire un virus ou autre composant dommageable, d'altérer, de détériorer, d'endommager les services Beachbody ou le réseau connexe, ou d'entraver la jouissance des services Beachbody par toute personne ou entité; (vii) de surveiller, de copier tout élément des services Beachbody ou d'y accéder au moyen de robots, d'inforobots, de capteurs de données ou d'autres moyens automatisés ou procédés manuels, avec ou sans permission écrite expresse; ou (viii) de vendre, de revendre ou de faire un usage commercial des services Beachbody, à moins d'avoir une entente convenue avec nous vous permettant expressément d'exercer une telle activité. En accédant à quelque service que ce soit, contenu ou logiciel ou en les utilisant, par l'intermédiaire des services Beachbody, vous déclarez et affirmez que : (ix) votre accès aux services Beachbody, ou à tous leurs contenus ou logiciels, de même que leur utilisation, seront conformes à toutes les exigences de ces modalités; et (x) que vous vous conformerez à toutes les lois et règles, à tous les règlements et décrets locaux nationaux et internationaux liés à votre utilisation de tout service Beachbody et de nos sites Web.

D. Services et contenus de tiers.

Certains services Beachbody peuvent intégrer des sites Web, services, contenus ou autres documents de tiers, ou peuvent être intégrés à ceux-ci, ou être fournis en lien avec ceux-ci (« services de tiers »). Nous ne révisons ni ne contrôlons les services de tiers. De plus, nous ne faisons aucune déclaration, n'offrons aucune garantie et déclinons toute responsabilité quant à la qualité, au contenu, à la nature ou à la fiabilité des services de tiers qui sont accessibles à partir de nos sites Web, applications, logiciels ou de tout autre composant des services Beachbody. Il n'y a aucun gage implicite d'affiliation par Beachbody à ces services de tiers, ni d'endossement ou d'adoption de ceux-ci par Beachbody; nous n'assumons aucune responsabilité à l'égard de quelque contenu que ce soit fourni sur lesdits services de tiers ou par l'intermédiaire de ces derniers. Il vous incombe de lire les conditions d'utilisation et les politiques de confidentialité s'appliquant à ces services de tiers.

Certaines opinions ou déclarations ou certains conseils ou autres renseignements relatifs, entre autres, aux données relatives à la nourriture, à la nutrition et à l'exercice qui peuvent être offerts par des tiers par l'intermédiaire des services de Beachbody ou en lien avec ceux-ci (« contenu de tiers »). Le contenu de tiers appartient aux auteurs ou fournisseurs respectifs du contenu de tiers applicable; lesdits auteurs et fournisseurs sont seuls responsables du contenu de tiers qu'ils fournissent en lien avec les services Beachbody. BEACHBODY : (I) NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'EXACTITUDE, À L'INTÉGRITÉ OU À L'UTILITÉ DU CONTENU DE TIERS FIGURANT SUR LES SERVICES DE BEACHBODY; OU (II) N'ADOPTE, N'ENDOSSE, NI N'ACCEPTE QUELQUE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT QUANT À L'EXACTITUDE OU À LA FIABILITÉ DE TOUTE OPINION OU DÉCLARATION, OU DE TOUT CONSEIL DONNÉ OU FAIT PAR UN TIERS FIGURANT DANS TOUT CONTENU DE TIERS. BEACHBODY NE SERA RESPONSABLE, EN AUCUN CAS, DE DOMMAGE OU DE PERTE ENCOURU(E) EN RAISON DE VOTRE CONFIANCE À L'ÉGARD DU CONTENU D'UN TIERS AFFICHÉ SUR LES SERVICES BEACHBODY OU TRANSMIS À UN TIERS OU PAR UN TIERS EN LIEN AVEC LES SERVICES BEACHBODY.

E. Fournisseurs d'applications.

En accédant à tout service Beachbody à l'aide d'un appareil Apple iOS, ou de tout autre appareil de tiers, vous reconnaissez qu’aucune de ces tierces entreprises, p. ex. Apple Inc., (chacune étant, respectivement, un « fournisseur d'applications »), ne sera responsable de quelque dommage que ce soit résultant de l'incapacité du service Beachbody à fonctionner comme prévu.

En accédant à quelque service Beachbody que ce soit à l'aide d'un fournisseur d'applications ou par l'intermédiaire de celui-ci, vous reconnaissez et convenez que : (i) les présentes modalités sont conclues entre vous et Beachbody, et non pas entre vous et le fournisseur d'applications, et nous, et non pas le fournisseur d'applications, sommes les seuls responsables de tout service Beachbody (tel que les applications mobiles); (ii) le fournisseur d'applications n'a aucune obligation de fournir des services d'entretien et de soutien relativement aux services Beachbody; (iii) advenant un défaut de conformité des services Beachbody à toute garantie applicable : (a) vous pouvez en aviser le fournisseur d'applications qui vous remboursera le prix d'achat des services Beachbody (le cas échéant); (b) dans la mesure permise par la loi, le fournisseur d'applications n'aura aucune autre obligation de garantie que ce soit relativement aux services Beachbody; et (c) toutes les réclamations, pertes, responsabilités, tous les dommages, tous les coûts ou les dépenses associés à un défaut de conformité à toute garantie que ce soit relèveront de notre seule responsabilité; (iv) le fournisseur d'applications n'assume pas la responsabilité de traiter les réclamations faites par vous ou par tout tiers lié aux services Beachbody ou résultant de la possession et de votre utilisation des services Beachbody, y compris, mais sans s'y limiter : (d) les réclamations en matière de responsabilité; (e) toute réclamation alléguant que le service Beachbody n'est pas conforme à toutes les exigences légales ou règlementaires applicables; et (f) les réclamations faites en vertu de la protection des consommateurs ou de toute autre loi similaire; (v) dans l'éventualité d'une réclamation d'un tiers voulant que le service Beachbody ou votre possession de ce service et l'utilisation que vous en faites enfreignent ses droits de propriété intellectuelle, nous serons responsables de l'enquête, de la défense, du règlement et de l'acquittement de cette réclamation, dans la mesure prévue par ces modalités; (vi) le fournisseur d'applications et ses filiales sont les bénéficiaires des présentes modalités dans la mesure où elles se rapportent à votre licence des services Beachbody et où, lors de votre acceptation des dites modalités, le fournisseur d'applications aura le droit (et sera réputé avoir accepté ce droit) de faire valoir ces modalités contre vous à titre de tiers bénéficiaire; et (vii) vous devez également vous conformer à toutes les modalités de service applicables d'un tiers lorsque vous utilisez les services Beachbody. Également, tel que mentionné dans les présentes modalités, vous déclarez et affirmez ne pas être dans un pays faisant l'objet d'un embargo du gouvernement des É.-U., ou qui a été identifié par le gouvernement des É.-U. comme un pays soutenant le terrorisme, et que vous ne figurez sur aucune liste du gouvernement des É.-U. de parties interdites ou restreintes.

F. Exclusion de garanties.

VOUS RECONNAISSEZ ET CONVENEZ QUE LES SERVICES BEACHBODY, Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, TOUT PRODUIT, BIEN, SERVICE, SITE WEB, APPLICATION, CONTENU ET CONSEIL EN MATIÈRE DE SANTÉ ET DE BIEN-ÊTRE, CONSEIL OU RENSEIGNEMENT NUTRITIONNEL, SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », AVEC TOUTE ERREUR, LE CAS ÉCHÉANT, ET SANS ASSURANCE DE RENDEMENT NI GARANTIE D'AUCUNE SORTE. NOUS DÉCLINONS EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE, DÉCLARATION OU CLAUSE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT AUX SERVICES BEACHBODY, Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE RELATIVE À LA QUALITÉ MARCHANDE, À LA CONVENANCE À UN USAGE PARTICULIER, À L'ABSENCE DE CONTREFAÇON, À L'ÉGARD DE SA QUALITÉ SATISFAISANTE, ET TOUTE GARANTIE DÉCOULANT D'UNE TRANSACTION, D'UN EMPLOI OU D'UNE PRATIQUE COMMERCIALE. NOUS NE DONNONS AUCUNE GARANTIE QUE LE SERVICE BEACHBODY RÉPONDRA À VOS EXIGENCES NI NE SERA ININTERROMPU NI EXEMPT D'ERREUR. NOUS N'OFFRONS AUCUNE AUTRE GARANTIE EN MATIÈRE D'OBJECTIFS DE SANTÉ ET BIEN-ÊTRE, RÉSULTATS, AVANTAGES, EFFETS QUI POURRAIENT ÊTRE ATTEINTS OU OBTENUS PAR L'UTILISATION DE TOUT SERVICE BEACHBODY. VOUS ACCEPTEZ D'UTILISER LES SERVICES BEACHBODY À VOS PROPRES RISQUES.

VOUS NE TIENDREZ PAS BEACHBODY, OU SES FOURNISSEURS TIERS DE SERVICES, CONCÉDANTS ET FOURNISSEURS, RESPONSABLE(S) DE TOUT DOMMAGE POUVANT DÉCOULER DE VOTRE ACCÈS AUX SERVICES BEACHBODY OU DE LEUR UTILISATION, Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, LA PERTE OU L'ENDOMMAGEMENT DE VOS ORDINATEURS OU DE VOS DONNÉES, CAR ILS POURRAIENT CONTENIR DES BOGUES, DES ERREURS, DES PROBLÈMES OU POSER D'AUTRES LIMITATIONS.

VOUS RECONNAISSEZ QUE NOUS N'EXERÇONS AUCUN CONTRÔLE SUR LA PUBLICITÉ, LES DESCRIPTIONS DE PRODUITS, LES PRODUITS OU LE CONTENU OFFERTS PAR DES TIERS SUR NOS SITES WEB OU PAR L'ENTREMISE DE CEUX-CI, Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, L'INFORMATION OU LES PRODUITS QUI NOUS SONT ATTRIBUÉS SOUS LICENCE PAR DES TIERS. CERTAINES GARANTIES EN LIEN AVEC DES PRODUITS/SERVICES PARTICULIERS AUXQUELS IL EST POSSIBLE D'ACCÉDER PAR L'INTERMÉDIAIRE DE NOS SITES WEB PEUVENT ÊTRE DISPONIBLES AUPRÈS DES FABRICANTS DE CES PRODUITS OU SERVICES, ET NON PAS AUPRÈS DE BEACHBODY; VEUILLEZ LIRE LES GARANTIES ACCOMPAGNANT LA DOCUMENTATION FOURNIE AVEC CES PRODUITS OU SERVICES POUR DE PLUS AMPLES RENSEIGNEMENTS. À MOINS QU’IL N’EN AIT ÉTÉ CONVENU AUTREMENT PAR ÉCRIT, NOUS N'ASSUMONS AUCUNE RESPONSABILITÉ ET NE DONNONS AUCUNE GARANTIE ET NE FAISONS AUCUNE DÉCLARATION QUANT À L’EXACTITUDE, L’ACTUALISATION, LA COMPLÉTUDE, LA FIABILITÉ OU L'UTILITÉ DU CONTENU DE TIERS OU DES PRODUITS DE TIERS (Y COMPRIS LES DESCRIPTIONS DE PRODUITS) DISTRIBUÉS OU OFFERTS PAR DES TIERS PAR L'ENTREMISE DE NOS SITES WEB.

G. Réseaux mobiles; textage.

Lorsque vous accédez aux services Beachbody par le biais d'un réseau mobile, comme une de nos applications mobiles par exemple, ou lorsque vous vous inscrivez à nos programmes de messagerie texte, ou si vous utilisez la messagerie d'un fournisseur de services Internet ou d'itinérance, des tarifs de données et d'autres tarifs et frais peuvent s'appliquer. Il est possible que votre fournisseur réseau ou votre appareil ne puisse vous permettre d'accéder à tous les services Beachbody.

Lorsque vous vous inscrivez auprès de nous pour recevoir des messages textes, vous reconnaissez et convenez que vous recevrez de nous de tels messages composés automatiquement au numéro que vous aurez fourni, et que votre consentement à recevoir ces messages textes ne constitue pas une condition d'achat de quelque service Beachbody que ce soit. Nos programmes de messagerie texte pourraient ne pas inclure tous les fournisseurs de messagerie. Vous pouvez, à tout moment, choisir de ne plus recevoir de messages textes de notre part. Veuillez consulter toutes les directives supplémentaires qui pourraient vous être remises lors de votre inscription.

4. Votre contenu et votre compte.

A. Contenu généré par les utilisateurs.

Les services Beachbody peuvent vous permettre à vous et aux utilisateurs de nos sites Web, de communiquer, de soumettre, de télécharger ou de mettre autrement à disposition publique des textes, commentaires, histoires, images, photos, données audio ou vidéo, clavardages, renseignements permettant d'identifier une personne (y compris des données en matière de santé et bien-être et des informations sur la nutrition), commentaires concernant nos produits et services, ou autre contenu (« contenu généré par les utilisateurs »). Le contenu généré par les utilisateurs que vous soumettez par le biais de votre compte Team Beachbody ou tout autre service Beachbody sera stocké, mis à jour et utilisé par Beachbody conformément à notre politique de confidentialité. Vous reconnaissez que certains types de contenu générés par les utilisateurs et qui sont soumis par vous, tels que clavardages, photos, commentaires, entrées faites dans des babillards électroniques, peuvent être consultés et vus publiquement.

Vous n'êtes pas autorisé à soumettre ni à télécharger un contenu généré par les utilisateurs qui est désigné par Beachbody, à son entière discrétion, comme étant illégal, non autorisé, faux, diffamatoire, harcelant, menaçant, sectaire, haineux, violent, vulgaire, obscène, pornographique ou injurieux, de quelque façon que ce soit, ou qui pourrait porter atteinte ou pourrait vraisemblablement porter atteinte à toute personne ou entité, que ce matériel soit ou non protégé par la loi. Nous avons le droit, mais non l'obligation, de surveiller, de parcourir, d'afficher, de retirer, de modifier, de stocker et de réviser tout contenu généré par les utilisateurs ou communications que vous soumettez, à tout moment, avec ou sans raison, y compris pour nous assurer que lesdits contenus ou communications sont conformes aux présentes modalités, et ce, sans vous donner de préavis.

Vous déclarez et garantissez que le contenu que vous générez à titre d'utilisateur est en conformité avec les présentes modalités et que vous êtes le propriétaire ou que vous avez les permissions et droits requis vous permettant et nous permettant d'utiliser et d'exploiter ledit contenu, de toutes les façons décrites aux présentes modalités et ce, sans avoir à payer de frais à une personne ou à une entité quelconque. Vous convenez de nous indemniser et de nous dégager, ainsi que nos sociétés affiliées et filiales, de même que chacun de leurs employés et dirigeants respectifs, de toute demande, perte, responsabilité, réclamation ou tout frais (y compris les honoraires d'avocats) engagés contre nous par tout tiers, découlant de notre utilisation et exploitation de votre contenu généré à titre d'utilisateur ou en relation avec ladite utilisation ou exploitation. En ce qui a trait au contenu généré par les utilisateurs, vous convenez également de ne pas exercer de droits moraux, accessoires ou droits similaires à notre encontre, ou à l'encontre de nos détenteurs de licences, distributeurs, agents, représentants ou autres utilisateurs autorisés, et vous convenez de donner le même accord propre au non exercice de ce droit de la part de toute autre personne qui pourrait le détenir.

Nous nous dégageons de toute responsabilité envers un tiers parti quant au contenu généré par des utilisateurs. Nous déclinons toute responsabilité et n'offrons aucune garantie ni endossement à l'égard de quelque opinion, idée, conseil ou recommandation affiché ou envoyé par d'autres utilisateurs des services Beachbody, ni à l'égard d'auteurs, experts, entraîneurs célèbres ou autres. Le contenu généré par les utilisateurs ne représente ni ne reflète les points de vue et opinions de Beachbody; les points de vue et opinions exprimés sur nos sites ne seront ni attribués à Beachbody, ni endossés par Beachbody, de quelque façon que ce soit. Vous convenez de vous conformer à toutes les lois et règles, à tous les règlements et décrets locaux, nationaux et internationaux liés à votre utilisation de tout service Beachbody et de nos sites.

B. Licence de votre contenu généré à titre d'utilisateur.

Nous ne revendiquons pas le contenu généré par les utilisateurs; cependant vous nous accordez une licence perpétuelle, pouvant donner droit à l'octroi d'une sous-licence, non exclusive, irrévocable et libre de redevances au titre de tout droit d’auteur, de marque de commerce, de brevet, d'usurpation de secret commercial, de droits à la vie privée et à la diffusion d'informations et autres droits de propriété intellectuelle permettant d'utiliser, de reproduire, de transmettre, d'imprimer, de publier, d'afficher publiquement, d'exposer, de distribuer, de redistribuer, de copier, d'indexer, de commenter, de modifier, d'adapter, de traduire, d'en créer une œuvre dérivée, de l'interpréter publiquement, de mettre à disposition et autrement d'exploiter un tel contenu généré par les utilisateurs, en totalité ou en partie, sur toutes les chaînes et dans tous médias actuels ou à venir (y compris ceux qui sont en lien avec les services Beachbody et qui résident sur des plateformes telles que Facebook, YouTube et Twitter), en tout nombre de copies et sans limite dans le temps, ni dans la manière ou la fréquence d'utilisation, sans autre avis, avec ou sans attribution et sans exiger votre permission, ni celle de toute autre personne ou entité, ni un paiement quelconque, à vous ou à une autre personne ou entité, ni de votre part, ni de la leur. Ceci comprend, notamment, notre utilisation de votre contenu généré à titre d'utilisateur en lien avec toute publicité, tout emballage de produit, publication imprimée, présentation, matériel publicitaire, événement et tout matériel de commercialisation connexe, publicité à la télévision ou au cinéma, vidéos ou sites Web de médias sociaux ou nos sites Web. Nous n'avons pas, cependant, l'obligation d'utiliser votre contenu généré à titre d'utilisateur.

Dans la mesure où nous vous autorisons à créer, à afficher, à télécharger, à afficher publiquement ou à interpréter publiquement le contenu généré par les utilisateurs, ce qui requiert l'utilisation de nos œuvres protégées par le droit d'auteur, nous vous accordons une licence limitée, non transférable et non exclusive vous permettant de créer une œuvre dérivée à partir de nos œuvres protégées par le droit d'auteur, au besoin, dans le seul but de créer du matériel, à condition cependant que vous nous cédiez l’ensemble des droits portant sur l’œuvre que vous aurez créée. Si lesdits droits ne nous sont pas cédés, votre licence vous permettant de créer des œuvres dérivées à partir de nos œuvres protégées par les droits d’auteur sera nulle et non avenue.

C. Forums publics.

Certains services Beachbody comprennent des forums publics, lesquels offrent, notamment, des forums de discussion, babillards électroniques, blogues, clavardoirs ou des fonctions de messagerie instantanée. Vous reconnaissez que ces forums publics sont des communications publiques et non privées. De plus, vous reconnaissez que tout contenu généré par utilisateurs et que vous téléchargez, soumettez, affichez, transmettez, communiquez, partagez ou échangez par le biais de tout forum public peut être vu sur Internet par le public en général; par conséquent, vous ne pouvez vous attendre à ce que ces communications ne soient pas confidentielles. Vous êtes et demeurerez seul responsable du contenu généré par utilisateurs que vous téléchargez, soumettez, affichez, transmettez, communiquez, partagez ou échangez par le biais de tout forum public, et seul responsable des conséquences de le soumettre ou de l'afficher.

D. Conduite de l'utilisateur.

Vous ne pouvez utiliser les services Beachbody qu'à des fins licites et d'une façon qui ne porte atteinte aux droits de quiconque ou qui empêche ou restreint la jouissance de quiconque utilise les services Beachbody. En utilisant tout service Beachbody, particulièrement nos sites Web, vous comprenez et convenez expressément que, sans notre autorisation écrite expresse préalable, il vous est interdit :

  1. de copier, de reproduire, ou d'utiliser de façon non appropriée tout contenu de nos sites Web et d'y accéder de façon inappropriée;
  2. de modifier, de distribuer ou de réafficher tout contenu de nos sites Web, peu importe le motif; ou
  3. d'utiliser le contenu de nos sites Web pour quelque opération commerciale que ce soit.
  4. de perturber le fonctionnement de nos sites Web ou d’en compromettre la sécurité, ou autrement d’abuser de nos sites Web ou de tout service, ressource de système, compte, serveur ou réseau relié à nos sites Web ou accessible à partir de nos sites Web ou des sites Web affiliés ou associés;
  5. d'accéder à des contenus, données ou parties de nos sites Web qui n'ont pas été conçus à votre intention, de vous connecter sur un serveur ou à un compte dont l'accès ne vous est pas autorisé;
  6. d'essayer de détecter, d’explorer ou d’évaluer la vulnérabilité des services Beachbody, y compris sites Web, applications ou tout système ou réseau connexe, ou de contourner les mesures de sécurité ou d’authentification sans y être dûment autorisé;
  7. d'accéder à tout service Beachbody ou à un de nos sites Web à l'aide de moyens automatisés tels que robots, inforobots ou capteurs de données;
  8. de contrecarrer ou d'essayer de contrecarrer l'utilisation, par tout utilisateur, hôte ou réseau, de nos sites Web ou applications ou les services Beachbody, notamment au moyen de transmission de virus, d'une surcharge, d'acheminement par inondation, de pollupostage, de bombardement de courriels ou de détérioration du matériel (crashing);
  9. d'utiliser toute forme d'extraction ou de récupération des données, robot d'indexation, robots ou toute autre méthode similaire de collecte ou d'extraction de données sur nos sites Web;
  10. d'épier, de harceler, de perturber ou d'entraver la jouissance, par tout autre utilisateur de nos sites Web ou des sites Web affiliés ou liés;
  11. de téléverser, d'afficher, ou de quelque autre façon, de transmettre par l'entremise de nos sites Web ou sur ceux-ci tout virus ou autre fichier nuisible, malveillant ou destructeur;
  12. d'utiliser, de cadrer ou de faire usage de techniques de cadrage pour circonscrire quelque marque de commerce, logo ou autres informations exclusives à Beachbody que ce soit (y compris les images figurant sur nos sites Web, tout contenu textuel, ou la mise en page ou la conception graphique de toute page ou de toute partie d'une page) sans l'autorisation écrite expresse de Beachbody;
  13. d'utiliser des balises Méta ou tout autre « texte caché » utilisant un nom, une marque de commerce, ou un nom de produit de Beachbody sans l'autorisation écrite expresse de Beachbody;
  14. d'ajouter des liens profonds sur nos sites Web sans l'autorisation écrite expresse de Beachbody;
  15. de créer ou d'utiliser une fausse identité sur nos sites Web, de partager des informations relatives à votre compte, de permettre à autrui d'accéder à nos sites Web avec votre compte;
  16. de récupérer ou de recueillir de quelque façon que ce soit de l'information sur les utilisateurs de Beachbody, notamment les adresses de courriel et numéros de téléphone;
  17. de télécharger, de décomposer tout service Beachbody, contenu ou matériel ou tenter, de quelque manière que ce soit d'obtenir, d'y obtenir un accès non autorisé; et
  18. d'afficher du matériel protégé par le droit d'auteur, sauf si vous en êtes propriétaire.

E. Votre compte; mots de passe.

Certains services Beachbody autorisent ou nécessitent la création d'un compte (tel que Team Beachbody ou Beachbody OnDemand) afin de vous permettre de profiter de services et avantages supplémentaires que nous offrons. Vous convenez de fournir et de tenir à jour des informations exactes, actuelles et complètes, y compris, le cas échéant, votre nom ainsi que vos données de contact et de paiement. Vous convenez de ne pas assumer l’identité d’une autre personne ou entité ou de ne pas donner des indications fausses sur votre affiliation à une autre personne ou entité, y compris en utilisant le nom d’utilisateur, mot de passe ou autre information de compte d’une autre personne, ou le nom ou la représentation d’une autre personne, ou, le cas échéant, de ne pas fournir de faux renseignements sur un parent ou un tuteur. Vous acceptez que nous puissions prendre les mesures nécessaires pour vérifier l’exactitude des renseignements que vous fournissez.

Nous avons adopté et mis en place une politique nous permettant de suspendre ou de résilier, dans des circonstances appropriées et à notre entière discrétion, les comptes d’utilisateurs qui ne respectent pas les présentes modalités, qui enfreignent les droits d’auteur de façon répétitive ou qui s'engagent dans des comportements illégaux, ou qui encouragent ou préconisent ce genre de comportements.

Vous avez la responsabilité de maintenir la confidentialité de votre nom d’utilisateur et de votre mot de passe, et vous êtes responsable de toutes les activités liées à votre compte que vous pouvez raisonnablement contrôler. Vous ne devez partager ni votre mot de passe ni toute autre donnée de connexion avec qui que ce soit; l'utilisation de votre compte par toute autre personne peut donner lieu à la suspension ou à la résiliation de votre compte. Vous convenez de nous notifier promptement toute utilisation non autorisée de votre nom d'utilisateur, mot de passe ou autres données relatives à votre compte, ou de toute autre atteinte à la sécurité dont vous auriez connaissance et qui implique votre compte ou les services Beachbody. Vous vous engagez à ne pas utiliser, en aucun temps, le compte, le nom d'utilisateur ou le mot de passe de tout autre titulaire de compte. Beachbody ne sera responsable d'aucune perte que vous pourriez encourir à la suite de l'utilisation par un tiers de votre mot de passe, à votre insu ou non.

F. Profils publics des membres.

Lorsque vous créez un compte avec nous (p. ex., un compte Team Beachbody), certains renseignements personnels peuvent vous être demandés, comme votre nom et votre adresse de courriel. Une partie de ces renseignements peuvent être consultés par d'autres, tels que les membres de Beachbody ou les titulaires de compte.

Beachbody compte sur ses membres pour fournir des informations exactes et à jour, et nous ne faisons, ni ne pouvons faire enquête sur les profils publics des membres. Beachbody ne saurait ni affirmer ni garantir l'exactitude des renseignements contenus dans les profils publics, et par les présentes nous déclinons toute responsabilité relativement aux renseignements fournis par les membres par le biais de profils publics ou de toute autre manière.

Vous êtes seul responsable de vos interactions avec les autres membres. Vous reconnaissez et convenez que Beachbody (i) ne filtre pas ses membres; (ii) ne se renseigne pas sur les antécédents de ses membres; ni (iii) ne passe en revue ni ne vérifie les déclarations de ses membres, notamment, les renseignements ou les déclarations contenus dans les profils publics. Beachbody n'appuie, ne justifie ni ne garantit la conduite de ses membres ni leur compatibilité avec vous, et vous acceptez de prendre toutes les précautions d'usage dans le cadre de vos interactions avec d'autres membres. Vous devez toujours user de prudence lorsque vous partagez des renseignements dans un forum public, tout comme vous devez le faire dans les forums ouverts sur Internet ou dans les médias sociaux; plus particulièrement, vous ne devez jamais partager votre mot de passe, votre numéro d'assurance sociale ou tout autre renseignement personnel.

5. Produits/Services de Beachbody; sites Web; commandes

A. Notre garantie.

La plupart de nos produits et services sont assortis d'une garantie de remboursement, ou d'une politique de retour ou d'échange qui lui est propre, et qui prend effet à la date à laquelle le produit ou le service vous est livré ou fourni. Veuillez examiner l'information qui vous a été fournie avec votre produit/service pour obtenir de plus amples renseignements.

Pour retourner ou échanger un produit, veuillez communiquer avec notre Service à la clientèle au 1 800-470-7870. On vous fournira un numéro d'autorisation de retour et on vous demandera de nous renvoyer le produit dans les délais prescrits selon le produit retourné. Les produits assortis d'une garantie de remboursement seront remboursés au prix d'achat moins les frais d'envoi et de manutention, le cas échéant, sauf indication contraire. Dans certains cas, vous pouvez également être seul responsable des frais d'expédition lorsque vous nous retournez un produit quelconque. Nous ne serons pas responsables en cas de perte ou d'avarie des produits retournés se produisant pendant le transport. Si les produits retournés sont perdus ou endommagés pendant le transport, nous nous réservons le droit de vous réclamer le montant de tels produits, pertes ou dommages, ou encore de ne pas vous rembourser tout montant associé aux dits produits perdus ou endommagés. Si vous rencontrez la moindre difficulté ou le moindre retard lors du retour d'un produit et de l'obtention d'un remboursement, veuillez appeler le service à la clientèle au numéro ci-haut mentionné.

B. Descriptions de produits et services, prix et autres renseignements.

Nous avons pris toutes les précautions raisonnables pour nous assurer que toutes les descriptions des produits, leurs prix et toute autre information figurant sur nos sites Web sont exacts et adéquats. Toutefois, lorsque vous commandez des produits ou des services par l'entremise de nos sites Web, veuillez prendre note que :

  1. Beachbody se réserve le droit de ne pas accepter les commandes de produits ou services dont la description contient une erreur matérielle ou dont le prix affiché est inexact;
  2. Beachbody se réserve le droit de refuser de fournir ou de cesser la distribution de tout produit ou service à quelque client que ce soit, ou de modifier, de suspendre ou de mettre fin à tout aspect de nos sites Web à tout moment, et ce, à notre seule et entière discrétion;
  3. tous les prix affichés sont en dollars canadiens ou en dollars américains, sauf indication contraire;
  4. l'emballage et les contenus peuvent différer de ceux qui sont présentés sur nos sites Web;
  5. les poids, les dimensions et les capacités indiqués sur nos sites Web ne sont que des approximations;
  6. lorsque nous recevons une commande, nous faisons une estimation de la taxe qui s'y applique et nous incluons ce montant estimé dans le total pour votre commodité (le montant final de la taxe sera basé sur le taux alors en cours tel qu'établi par l'autorité taxatrice compétente, sera facturé sur votre carte de paiement et sera indiqué dans la confirmation de votre commande et sur la facture de l'emballage que nous vous fournissons); et
  7. tous les articles sont sujets à leur disponibilité et nous vous informerons dès que raisonnablement possible si tout produit ou service que vous avez commandé est indisponible et si nous pouvons vous offrir une solution de rechange de valeur ou de qualité égale ou supérieure.

Veuillez également prendre note que nous pouvons être tenus de modifier les modalités s'appliquant à tout produit, bien ou service que nous offrons ou dont vous faites l'achat. Ces modifications peuvent s'appliquer, notamment, aux prix, aux taxes, aux frais d'expédition et de manutention, aux données techniques, aux délais de livraison ou aux contenus des emballages. Nous vous transmettrons un préavis concernant toute modification en affichant une note sur nos sites Web, en vous faisant parvenir un courriel à l'adresse que vous nous avez fournie au moment de l'achat, ou en ajoutant une note à cet effet à tout produit que vous recevez dont l'envoi est automatique renouvelé ou que vous recevez par abonnement. Beachbody n’encourra aucune obligation du fait d’une telle modification. À titre de client très apprécié, vous pouvez toujours annuler des commandes futures en tout temps en appelant les courtois représentants de notre service à la clientèle au 800-470-7870. En continuant d’accepter nos produits, biens ou services après que nous vous ayons avisé d’une modification à une condition, quelle qu’elle soit, vous serez réputé avoir accepté ladite modification.

C. Traitement des commandes.

Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande avant la livraison. Certaines situations peuvent entraîner l’annulation de votre commande; elles comprennent, notamment, les erreurs de systèmes ou les erreurs typographiques, les inexactitudes relatives au produit, à son prix ou à sa disponibilité, l’équité entre les clients aux endroits où l’approvisionnement est limité, ou des problèmes sont rencontrés par nos services de crédit ou de fraude. Nous pouvons également exiger une vérification ou des informations supplémentaires avant d’accepter une commande. Nous vous contacterons si toute partie de votre commande est annulée ou si des informations supplémentaires sont nécessaires aux fins d’acceptation de votre commande. Si votre commande est annulée après le traitement de votre paiement, mais avant la livraison, nous vous rembourserons, bien entendu, votre paiement.

Tout achat est sujet aux frais d'expédition et de manutention et aux taxes de vente ou autres taxes, lesquels seront appliqués au montant total de votre commande. Les taxes de vente ou autres taxes sur les biens qui ne peuvent être expédiés seront calculées en fonction de l'adresse de facturation fournie. Les taxes de vente et/ou autres taxes sur les biens qui peuvent être expédiés seront calculées sur la base de l'adresse d'expédition fournie. Lorsqu'une commande comprend à la fois des biens qui peuvent être expédiés et d'autres qui ne peuvent pas l'être, les taxes de vente ou autres taxes seront calculées en fonction de l'adresse d'expédition fournie.

D. Vos renseignements personnels et données de paiements.

Lorsque vous nous fournissez des renseignements pour quelque raison que ce soit, par exemple, pour vous inscrire à une offre, utiliser nos applications mobiles ou faire l'achat de nos produits ou services, vous consentez à fournir uniquement des renseignements exacts, précis, actuels et complets. En fournissant les données de toute carte de crédit ou autre carte de paiement, vous déclarez que lesdites données de paiement sont exactes, qu'elles sont bien les vôtres ou que vous avez l'autorisation d'utiliser une telle carte de paiement. En ce qui a trait au courrier électronique, il vous incombe de fournir une adresse de courriel qui est bien enregistrée sous votre nom. Vous êtes responsable de la prompte mise à jour de vos renseignements en cas de tout changement, particulièrement de garder à jour vos données de facturation. Vous devez nous aviser dans les plus brefs délais de l'annulation de votre carte de paiement (par exemple en cas de perte ou de vol). De telles modifications peuvent être apportées en communiquant avec le service à la clientèle au numéro 800-470-7870. Afin de garder votre compte à jour et prévenir toute interruption de service, vous convenez que Beachbody peut faire la mise à jour de la carte de paiement de votre compte pour tenir compte de la date d'expiration ou en se basant sur les mises à jour reçues de la banque qui vous a émis cette carte de paiement. Vous convenez que le seul fait de passer une commande électronique sur nos sites Web suffit pour être assujetti aux conditions prévues par la loi relative aux preuves littérales (Statute of Frauds) en vigueur et qu'aucun autre avis écrit n'est nécessaire.

E. Expédition.

Nous mettrons en œuvre des efforts commercialement raisonnables pour expédier vos produits dans le délai stipulé lors de votre achat. Veuillez vous reporter à l'information de suivi fournier avec votre confirmation de commande pour connaître les délais de livraison approximatifs.

Veuillez prendre note que tout délai que nous fixons est estimé en toute bonne foi et peut faire l'objet de modification. Nous prendrons les mesures commercialement raisonnables pour vous aviser par écrit de tout délai de livraison qui pourrait s'étendre sur une période plus longue que celle qui fut fournie au moment de l'achat. Dans certains cas, la disponibilité des produits peut être limitée et il peut être impossible de les livrer immédiatement. Le cas échéant, lesdits produits peuvent être livrés séparément selon leur disponibilité. Par exemple, si votre achat comprend deux articles, nous pouvons livrer d'abord les produits en stocks et vous expédier les autres produits lorsqu'ils sont disponibles. Vous pouvez toujours appeler le service à la clientèle au numéro 800-470-7870 si vous désirez annuler ou modifier votre commande en raison de délais de livraison. Notre seule responsabilité se limitera à vous rembourser le prix de votre achat en cas de délais de livraison du ou des produits.

Puisque nous ne sommes pas autorisés à vendre nos produits dans toutes les compétences, nous pouvons refuser d'accepter certains achats compte tenu de l'adresse d'expédition fournie.

F. IMPORTANTS PRODUITS PROPOSÉS PAR ABONNEMENT OU SUR LA BASE D'UN RENOUVELLEMENT AUTOMATIQUE.

Nous offrons certains produits et services par abonnement ou sur la base d'un renouvellement automatique (commande Home Direct) pour vous permettre de profiter de tous les avantages de nos produits et services de façon continue. En sélectionnant cette option au moment d'un achat, vous acceptez que l'expédition des dits produits ou services se renouvelle automatiquement à la fréquence indiquée au moment de votre achat initial (c.-à-d., mensuellement, trimestriellement ou annuellement, etc.) En choisissant l'option Home Direct, vous reconnaissez et convenez que votre abonnement se renouvellera automatiquement et sauf si vous annule, vous nous autorisez à facturer votre carte de paiement pour le montant de vos achats des produits et services, y compris les frais d'expédition et de manutention et les taxes applicables. Si vous avez fait l'achat d'un abonnement pour une période d'essai gratuite, vous nous autorisez à facturer votre carte de paiement lorsque cette période d'essai se terminera, sauf si vous annulez cet abonnement avant que cette période d'essai gratuite se termine; vous ne recevrez aucun avis de notre part vous informant que votre période d'essai gratuite est terminée. La facturation s'effectue généralement à la même date ou environ à la même date du mois correspondant à la date de votre achat initial; certains frais peuvent cependant être facturés un peu plus tard pour des raisons commerciales ou juridiques. Les produits physiques seront livrés à l'adresse que vous avez fournie lors de votre achat initial. Certains services, tels que les abonnements à Beachbody OnDemand et Pro Team, ne sont pas des produits physiques et ne peuvent, par conséquent, être expédiés. Votre abonnement automatique se poursuivra jusqu'à ce que vous ou Beachbody annule votre commande. En cas de modification aux modalités de votre abonnement, comme le prix, la fréquence, la date de facturation ou toute autre modification, nous mettrons en œuvre des efforts commercialement raisonnables pour vous aviser par écrit de telles modifications. Sous réserve du droit de résiliation de l’acheteur ci-après pour l’achat Home Direct fait par l'entreprise d'un Coach Team Beachbody, vous pouvez modifier ou annuler votre abonnement à tout moment en appelant notre service à la clientèle au numéro 800-470-7870. Toute modification à votre abonnement ou annulation de celui-ci doit être reçue au moins trois (3) jours avant la date prévue de la prochaine livraison et du prochain paiement pour qu'elle puisse entrer en vigueur pour cette période. Si vous annulez votre abonnement moins de trois (3) jours avant sa date de renouvellement, il se poursuivra tel que prévu et votre annulation entrera en vigueur à la période suivante.

G. Commandes internationales.

Nous ne pouvons vendre directement certains produits à l'extérieur du Canada, des États-Unis ou du Royaume-Uni puisque la vente de ces produits peut ne pas avoir été approuvée en dehors de ces territoires de compétence. Bien que Beachbody puisse décider d'accepter des commandes de tels produits de personnes résidant en dehors de ces pays, l'acceptation de telles commandes et la vente de tels produits seront soumises aux conditions suspensives suivantes :

  1. vous convenez que l'achat de tout produit de Beachbody par vous, en tant que non-résident des É.-U., sera (a) effectué à l’usine des installations de Beachbody (qui peut être située n'importe où au monde) conformément aux dispositions Incoterms 2010, avec tout risque et perte de propriété transféré à vous de cette installation et (b) pour votre usage personnel seulement, et frappé d'interdit de revente ou de distribution de quelque manière que ce soit;
  2. vous convenez de ne pas commander un approvisionnement de plus de quatre-vingt-dix (90) jours de tout produit consommable par période de quatre-vingt-dix (90) jours;
  3. vous autorisez et mandatez expressément par ces présentes Beachbody à charger et à vous expédier les produits achetés à l'adresse de livraison désignée par vous, et à contracter en votre nom les services d'un transporteur général ou d'un service de messagerie à cette fin;
  4. vous êtes l'importateur officiel des produits et êtes responsable de vous assurer que tout produit peut être légalement importé dans votre pays, et vous serez responsable de l'ensemble des taxes et des frais d'expédition applicables, de même que de toutes les exigences en matière de dédouanement, de droits en douanes et d'importation depuis les installations de Beachbody jusqu'à votre adresse de livraison à l'étranger; et
  5. la Convention des Nations Unies concernant la vente internationale de marchandises ne s'appliquera pas à tout achat ou vente, et Beachbody refuse expressément de s'y soumettre.

Concernant les produits expédiés à l'extérieur du Canada, des États-Unis ou du Royaume-Uni, veuillez prendre note que certains services Beachbody, y compris, mais sans limitation, les programmes d'exercices, contenus, manuels, directives et consignes de sécurité, peuvent ne pas être localisés dans la langue des pays de destination; et que les produits, biens, services et matériels qui y sont joints peuvent ne pas avoir été conçus conformément aux normes, spécifications et exigences d'étiquetage du pays de destination. Le cas échéant, vous acceptez expressément que les services Beachbody soient en anglais ou en français, tels que vendus au Canada, aux États-Unis ou au Royaume-Uni.

H. Beachbody OnDemand.

Si vous êtes un abonné actif et bénéficiant d'un compte payé de Beachbody OnDemand, il vous sera possible de lire en continu toute une variété de programmes d'exercices Beachbody et d'accéder au matériel lié aux programmes, tels que calendriers d'entraînement, guides alimentaires, et plus encore. Sauf avis contraire, aucun bien matériel n'est expédié à la suite d'achats faits sur Beachbody OnDemand ou par l'entremise de Beachbody OnDemand. De plus, les abonnés actifs et payants de Beachbody OnDemand peuvent acheter l'accès au contenu premium de Beachbody (également connu sous l'appellation de « digital unlock ») qui sera à votre disposition aussi longtemps que vous serez membre de Beachbody OnDemand. Les abonnements Beachbody OnDemand ne sont pas transférables et ne peuvent être utilisés que par la personne qui s'est inscrite à ce compte. Si vous annulez votre abonnement, vous n'aurez plus accès à quelque contenu Beachbody que ce soit par l'entremise de Beachbody OnDemand, y compris les versions numériques (« digital unlocks ») que vous aurez achetées. Cependant, si vous devenez membre à nouveau ultérieurement, vous pourrez utiliser tout votre contenu, y compris les versions numériques (« digital unlocks ») que vous auriez achetées.

I. Réserve de droits de Beachbody.

Beachbody se réserve le droit de suspendre ou de mettre fin à votre utilisation des services Beachbody, avec ou sans raison et à son entière discrétion, y compris votre accès à ces services, l'utilisation ou l'achat de tout produit, bien ou services que nous fournissons. Si vous accédez aux services Beachbody ou si vous les utilisez ou les achetez au nom d'une entreprise, vous déclarez disposer de pouvoirs suffisants pour lier cette entreprise aux présentes modalités.

6. Avis important sur notre contenu relatif à la mise en forme et à la nutrition.

A. Les services Beachbody ne constituent pas des conseils de nature médicale. Bien que Beachbody fournit ses produits et services en tenant compte de votre santé et de votre sécurité, il est primordial de consulter votre médecin, de suivre toutes les instructions et directives de sécurité qu'il donne et d'obtenir son autorisation avant d'accéder aux services Beachbody ou de les utiliser, surtout si vous avez tendance à vous blesser, si vous êtes enceinte ou allaitez votre bébé, ou si vous présentez tout problème de santé unique ou spécifique. LES SERVICES BEACHBODY SONT FOURNIS UNIQUEMENT À DES FINS D'INFORMATION ET NE VISENT PAS À POSER DE DIAGNOSTICS MÉDICAUX, ET NE SAURAIENT REMPLACER LES CONSEILS D'UN PROFESSIONNEL DE LA SANTÉ, NI PRODIGUER QUELQUE CONSEIL, DIAGNOSTIC OU TRAITEMENT MÉDICAL QUE CE SOIT. Les renseignements disponibles sur les services Beachbody ou fournis par son entremise ne devraient servir en aucun cas servir de base à des décisions de nature médicale. VOTRE UTILISATION DE QUELQUE SERVICE BEACHBODY QUE CE SOIT NE CRÉE ENTRE VOUS ET BEACHBODY AUCUNE RELATION DE TYPE PATIENT-MÉDECIN. Les résultats individuels reliés à l'utilisation des services Beachbody peuvent varier. L'exercice et une saine alimentation sont essentiels à l'atteinte et au maintien d'une perte de poids et de la tonification des muscles. Les personnes qui ont présenté leur témoignage sur nos sites Web peuvent avoir utilisé plus d'un produit Beachbody ou prolongé le programme pour atteindre leurs objectifs maximums.

B. Information en matière de nutrition. Certains services Beachbody, tels que les plans de nutrition fournis avec nos programmes de mise en forme et notre base de données en ligne sur la nutrition, offrent de l'information liée à la nutrition, aux aliments, aux calories et autres sujets pouvant aider nos clients à se nourrir sainement de façon à atteindre leurs objectifs de santé et de mise en forme. Bien que l'information que nous fournissons est conçu pour s'harmoniser, en toute sécurité, avec nos programmes d'exercices respectifs, vous devez consulter votre médecin avant de commencer à suivre tout plan de nutrition ou modifier un régime alimentaire, surtout si vous avez des besoins ou des problèmes médicaux spéciaux ou uniques, en particulier si vous avez des allergies ou des restrictions alimentaires, ou si vous êtes enceinte ou allaitez votre bébé.

C. Acceptation des risques. Vous reconnaissez et convenez expressément que votre participation aux services Beachbody ou leur utilisation peut comporter des activités physiques et potentiellement dangereuses pouvant entraîner des dommages corporels ou porter atteinte à la personne, causer la mort, la perte de services, une perte de consortium ou des dommages aux biens ou la perte de biens ou porter atteinte à la vie privée. Par la présente, vous reconnaissez et acceptez volontairement ces risques et vous dégagez inconditionnellement Beachbody de toute responsabilité en cas de réclamation, poursuite, cause d'action, coûts ou frais que ce soit résultant de votre accès ou de votre participation à tout service Beachbody ou de votre utilisation de ces services.

7. Piratage.

Les produits de contrefaçon nous causent préjudice à tous. Le piratage cause non seulement des préjudices considérables à l'échelle mondiale, tels que le financement du terrorisme et du crime organisé, entraînant des vols d'identité et contribuant à des pertes commerciales et à des pertes d'emploi, mais il nuit de façon significative aux entreprises, aux gouvernements et aux consommateurs. Beachbody® est victime de ce problème et souffre du vol, de la fabrication, de l'importation et de la vente illégale de produits Beachbody contrefaits. Bien que nos efforts contre les produits contrefaits portent fruits, nous avons besoin de votre aide! Si vous avez connaissance d'une quelconque activité de contrefaçon, veuillez nous en informer en nous faisant parvenir un courriel à AntiPiracy@Beachbody.com.

8. Politique du droit d'auteur et agent des droits d'auteur.

Le respect du droit d'auteur et d'autres droits de propriété intellectuelle fait partie de la politique de Beachbody. Beachbody peut retirer de ses sites Web ou autres propriétés tout contenu qui semble enfreindre le droit d'auteur ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui, y compris leurs droits moraux. En outre, Beachbody peut retirer l'accès à ses sites Web aux utilisateurs qui semblent enfreindre le droit d'auteur ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui. De plus, Beachbody se conforme à la Digital Millennium Copyright Act -(DMCA)
(loi américaine du droit d'auteur du millénaire numérique).

Si vous croyez que le contenu disponible sur le site des services Beachbody ou accessible par l'intermédiaire de ceux-ci, ou par le biais de liens affichés sur le site des services Beachbody, enfreint votre droit d'auteur, vous, ou votre représentant autorisé, pouvez nous en aviser, de la manière décrite aux présentes. Veuillez faire parvenir à notre agent des droits d'auteur une notification contenant tous les renseignements décrits ci-dessous
notification »), soit par courrier soit par courriel à l'aide des coordonnées fournies ci-après.

Vous pouvez être tenu responsable des dommages et des frais d'avocat résultant d'une fausse déclaration de votre part dans une notification. Par conséquent, si vous n'êtes pas certain qu'un contenu, situé dans les services Beachbody ou accessible par le biais d'un lien affiché dans les services Beachbody, enfreigne votre droit d'auteur, vous devriez communiquer avec un avocat.

Une notification doit comprendre les renseignements suivants :

  1. L'identification des droits d'auteur à l'égard desquels la contrefaçon est alléguée, ou, si la notification vise plusieurs œuvres sur un seul site en ligne, une liste représentative de ces œuvres.
  2. L'identification du matériel considéré comme étant une infraction au droit d'auteur ou qui fait l'objet de l'activité d'infraction, de même que des renseignements raisonnablement suffisants pour nous permettre de localiser le matériel (de préférence un lien vers ce matériel).
  3. Des renseignements raisonnablement suffisants pour nous permettre de communiquer avec vous, comme une adresse, un numéro de téléphone, et, si possible, une adresse de courriel où l'on peut vous joindre.
  4. Une déclaration selon laquelle vous croyez, en toute bonne foi, que l'utilisation du matériel de la façon alléguée n'est pas autorisée par le détenteur des droits d'auteur, ni par son agent ni par la loi.
  5. La signature physique ou numérique d'une personne autorisée à agir au nom de la personne détenant exclusivement le droit prétendument enfreint.
  6. Une déclaration selon laquelle les renseignements contenus dans la notification sont exacts, et que sous peine de parjure, vous êtes autorisé(e) à agir au nom de la personne détenant exclusivement le droit prétendument enfreint.

Par courriel, veuillez faire parvenir la notification à l'adresse : DMCA@beachbody.com, ou, par la poste, à :

Beachbody, LLC
3301 Exposition Blvd.
Santa Monica, CA 90404 USA
Attention: Chief Legal Officer (chef du contentieux)

Dès la réception d'une notification substantiellement conforme concernant la violation alléguée d'un droit d'auteur, nous réagirons promptement pour supprimer le matériel considéré comme étant une infraction au droit d'auteur. Dans certains cas jugés appropriés, nous fermerons le compte des utilisateurs qui enfreignent les droits d'auteur de façon répétitive.

9. LITIGES, ARBITRAGE EXÉCUTOIRE INDIVIDUEL ET RENONCIATION DE RECOURS COLLECTIF ET ARBITRAGE COLLECTIF.

A. Litiges. Les dispositions de cet article s'appliquent à tous les litiges entre vous et Beachbody. Aux fins du présent article, « litige » signifie tout litige, ou toute réclamation ou action entre vous et Beachbody découlant de ou en relation avec tout service Beachbody, les sites Web de Beachbody, les présentes modalités, ou toute autre transaction entre vous et Beachbody, que ce soit à l’égard du contrat, de la garantie, de fausses déclarations, de fraude, de délit, de délit intentionnel, d’acte législatif, de règlementation, d’ordonnance ou de tout autre fondement juridique ou équitable, et doit être interprété au sens le plus large autorisé par la loi. VOUS ET BEACHBODY ACCEPTEZ QUE «LITIGE» AU SENS DES PRÉSENTES MODALITÉS NE DOIT INCLURE AUCUNE RÉCLAMATION OU CAUSE D'ACTION DE VOTRE PART OU CELLE DE BEACHBODY POUR (i) USURPATION DE SECRET COMMERCIAL, (ii) VIOLATION DE BREVET, (iii) VIOLATION OU UTILISATION ABUSIVE DE DROIT D'AUTEUR ET (iv) LA CONTREFAÇON OU DILUTION DE MARQUE. De plus, nonobstant toute autre disposition des présentes modalités, vous acceptez que seul un tribunal, et non un arbitre, puisse décider si la réclamation relève de l'une ou de l'autre de ces quatre exceptions.

B. Arbitrage exécutoire. Vous et Beachbody acceptez de plus : (i) de régler en arbitrage tous les litiges entre les parties, conformément aux dispositions des présentes modalités; (ii) que les présentes modalités consignent une transaction de commerce interétatique; (iii) que la loi sur l'arbitrage de la province ou du territoire en vigueur régisse l'interprétation et l'application du présent article; et (iv) que le présent article restera d'application après la résiliation des présentes modalités. « ARBITRAGE » SIGNIFIE QUE VOUS RENONCEZ À VOTRE DROIT À UN JUGE OU À UN JURY DANS UNE INSTANCE JUDICIAIRE ET QUE VOS MOTIFS D'APPEL SONT LIMITÉS. L'arbitre peut vous accorder les mêmes dommages qu'une cour de juridiction compétente pourrait le faire, et peut accorder un jugement de constatation ou une mesure injonctive en faveur de la seule partie individuelle demandant réparation et aux seules fins de fournir la mesure de redressement justifiée par la revendication individuelle de cette partie. De plus, dans certains cas, les frais d'arbitrage pourraient dépasser les coûts de procédure de litige et le droit d'obtenir la communication peut être plus limité dans la procédure d'arbitrage que devant les tribunaux. La décision de l'arbitre est définitive et exécutoire par un tribunal ayant juridiction sur les parties.

C. Cour des petites créances. Nonobstant ce qui précède, vous pouvez intenter une action individuelle à la Cour des petites créances de votre province ou territoire si l'action relève de la compétence de ce tribunal et qu'elle est en instance uniquement dans cette cour.

D. Avis de litige. Dans le cas d'un litige, vous ou Beachbody devez d'abord envoyer à l'autre partie un avis de litige qui inclut une déclaration écrite qui énonce le nom, l'adresse et les coordonnées de la partie qui l'envoie, les faits donnant lieu au litige et la réparation demandée (l'« avis de litige »). L'avis de litige à Beachbody doit être adressée à : Beachbody, LLC, 3301 Exposition Blvd., Santa Monica, CA 90404, U.S.A., Attn.: Chief Legal Officer (l'« adresse d'avis de Beachbody »). L'avis de litige vous sera envoyé par courrier certifié à l'adresse la plus récente que nous avons dans nos dossiers ou autrement dans nos dossiers pour vous. Si Beachbody et vous ne parvenez pas à un accord pour régler le litige dans les soixante (60) jours après la réception de l'avis de litige, vous ou Beachbody pouvez commencer une procédure d'arbitrage conformément au présent article. Faisant suite à la soumission et à la réception de l'avis de litige, chacun de nous s'engage à agir de bonne foi pour tenter de résoudre le litige avant de commencer l'arbitrage.

E. RENONCIATION DE RECOURS COLLECTIF ET ARBITRAGE COLLECTIF. VOUS ET BEACHBODY ACCEPTEZ QUE CHAQUE PARTIE PUISSE PORTER LE LITIGE CONTRE L'AUTRE PARTIE UNIQUEMENT À TITRE INDIVIDUEL ET NON COMME UN MEMBRE DE REQUÉRANTS OU DE GROUPE DANS UNE ACTION COLLECTIVE OU PROCÉDURE REPRÉSENTATIVE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, DES RECOURS COLLECTIFS OU ARBITRAGES COLLECTIFS. PAR CONSÉQUENT, EN VERTU DES PROCÉDURES D'ARBITRAGE DÉCRITES DANS CET ARTICLE, L'ARBITRE NE PEUT COMBINER OU CONSOLIDER PLUS D'UNE RÉCLAMATION DE PARTIE SANS LE CONSENTEMENT ÉCRIT DE TOUTES LES PARTIES CONCERNÉES PAR LA PROCÉDURE D'ARBITRAGE. SANS LIMITER LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, VOUS ET BEACHBODY ACCEPTEZ QU'AUCUN LITIGE NE SE RÈGLE PAR VOIE D'ARBITRAGE COLLECTIF SANS LE CONSENTEMENT ÉCRIT DE TOUTES LES PARTIES CONCERNÉES.

F. Procédure d'arbitrage. Si une partie décide d'entamer une procédure d'arbitrage, l'arbitrage doit être régi par les Règlements d'arbitrage d'ADR Chambers. Des exemplaires des Règlements d'arbitrage de l'ADR Chambers peuvent être téléchargés à : http://adrchambers.com/ca/arbitration/regular-arbitration/arbitration-rules/ sauf qu'ADR Chambers ne pouvant administrer un arbitrage collectif ou composé de plusieurs requérants, les parties conviennent alors que l'arbitrage doit être limité à la résolution de réclamations individuelles uniquement. En cas de conflit entre les Règlements d'arbitrage d'ADR Chambers et les règles énoncées dans les présentes modalités, les règles énoncées dans les présentes modalités prévaudront. Vous pouvez exercer un ou des recours par arbitrage vous étant autrement disponible(e) en vertu de lois fédérales, provinciales ou territoriales. Tous les litiges doivent être résolus par un seul arbitre neutre, et les deux parties doivent avoir une possibilité raisonnable de participer à la sélection de l'arbitre. L'arbitre est lié par les conditions des présentes modalités. L'arbitre, et non un tribunal ou un organisme fédéral, provincial, ou territorial ou local, déteint le pouvoir exclusif de régler tous les litiges découlant de, ou lié à l'interprétation, l'applicabilité, la force exécutoire ou la formation des présentes modalités, y compris, mais sans s'y limiter, toute autre réclamation qu'une partie ou l'intégralité des présentes modalités est nulle ou annulable. Malgré cette délégation élargie de pouvoirs conférés à l'arbitre, un tribunal peut statuer sur la question de savoir si une revendication ou un motif d'action relève d'une (i) appropriation illicite d’un secret de fabrication, (ii) contrefaçon de brevet, (iii) violation ou utilisation abusive de droits d'auteur, ou (iv) contrefaçon ou dilution de marque, lesquelles sont exclues de la définition de « litiges », tel qu'indiqué ci-dessus. L'arbitre est habilité à accorder toute réparation qui serait disponible dans un tribunal en vertu de la loi ou en équité. La décision de l'arbitre liera les parties et peut être considérée comme un jugement dans n'importe quelle cour de juridiction compétente. Vous pouvez choisir de participer à des audiences d'arbitrage par téléphone. Les audiences d'arbitrage qui ne sont pas tenues par téléphone doivent avoir lieu dans un endroit facilement accessible à partir de votre résidence principale, ou à Ottawa au Canada, à votre discrétion.

G. Initiation de la procédure d'arbitrage. . Si vous ou Beachbody décidez d'aller en arbitrage pour régler un litige, nous acceptons la procédure suivante :

i. Écrire un avis d’arbitrage. L'avis doit comprendre une description du litige et la réparation demandée. Vous pouvez trouver un exemple d'un avis d'arbitrage à : http://adrchambers.com/uploads/Notice%20to%20Arbitrate.pdf (« Avis d’arbitrage »).

ii. Envoyer trois exemplaires de l'avis d'arbitrage, ainsi que les dépôts appropriés à :

ADR Chambers
180 Duncan Mill Road, 4th Fl.
Toronto, ON
M3B 1Z6

iii. Envoyer un exemplaire de l'avis d'arbitrage à l'autre partie à la même adresse que l'avis de litige, ou tel que convenu autrement par les parties.

H. Formule de l'audience. Dans toutes les formules d'audience, l'arbitre doit rendre une décision écrite qui explique les résultats et les conclusions essentielles sur lesquelles, le cas échéant, se fonde une sentence. Au cours de l'arbitrage, le montant de toute offre de règlement faite par Beachbody ou vous ne sera pas divulgué à l'arbitre avant que l'arbitre ne détermine le montant, le cas échéant, auquel vous ou Beachbody avez droit. La découverte ou l'échange d’informations non privilégiées concernant le litige peut être autorisé au cours de l'arbitrage.

I. Frais d'arbitrage. Beachbody doit payer, ou (le cas échéant) vous rembourser, tous les frais de dépôt, d'administration et de l'arbitre d'ADR Chambers pour un arbitrage commencé (par vous ou par Beachbody) conformément aux dispositions des présentes modalités.

J. Retrait. Vous pouvez choisir de vous retirer (vous exclure) de la procédure finale d'arbitrage individuel exécutoire et de la renonciation aux recours collectifs et par représentation spécifiées dans les présentes modalités en adressant une lettre à l'adresse de l'avis de Beachbody dans les trente (30) jours à compter de votre acceptation des présentes modalités (y compris l'achat de tout service Beachbody ou l'utilisation de nos sites Web) qui précise : (i) votre nom, (ii) votre adresse postale, et (iii) votre réclamation d’être exclu de la procédure finale d’arbitrage individuel exécutoire et de la renonciation aux recours collectifs et par représentation mentionnées dans cet article. Dans le cas où vous choisissez de vous retirer de la procédure décrite ci-dessus, toutes les autres conditions continuent de s'appliquer, y compris l'obligation de fournir un avis avant l'arbitrage.

K. Modifications à cet article. NNonobstant toute disposition des présentes modalités à l'effet contraire, vous et Beachbody convenez que si Beachbody apporte tout amendement futur à la procédure de règlement de litige et aux dispositions de la renonciation aux recours collectifs (autre qu'une modification apportée à l'adresse de Beachbody) des présentes modalités, Beachbody vous avisera et vous aurez trente (30) jours à compter de la date de votre avis pour décider que de tels amendements ne vous sont pas applicables. Si vous décidez que tout amendement futur ne vous est pas applicable, vous accepterez d'arbitrer tout litige entre nous en fonction du libellé du présent article, tel qu'énoncé dans les présentes modalités, sans que les amendements proposés ne s'appliquent. Si vous ne déclarez pas que ces amendements ne s'appliquent pas à vous, vous serez réputé avoir consenti à tout futur amendement.

L. Dissociabilité. Si une quelconque disposition de cet article est déclarée inapplicable, cette disposition sera retirée et le reste des présentes modalités restera en vigueur. Ce qui précède ne s'applique pas à l'interdiction des recours collectifs ou actions en représentation; si l'interdiction contre des recours collectifs ou actions en représentation est jugée inapplicable, l'intégralité de cet article devient alors nulle et non avenue. Les dispositions de cet article survivront autrement à toute résiliation des présentes modalités.

M. Lieu exclusif pour toute autre controverse. Beachbody et vous convenez que toute disposition exclue de controverse relative à la procédure de règlement de litige et de renonciation aux recours collectifs dans le présent article (autre qu'une action individuelle déposée en Cour des petites créances) ne doit être déposée que devant la Cour supérieure du Los Angeles County en Californie, ou la United States District Court for the Central District of California, et chaque partie consent et se soumet irrévocablement et inconditionnellement à la compétence exclusive de ces tribunaux pour toute controverse.

10. Indemnité; limitation de responsabilité.

A. Indemnité. Vous convenez d'indemniser et de dégager Beachbody ainsi que ses sociétés mères, ses filiales, ses sociétés affiliées, ses actionnaires, ses dirigeants, ses directeurs, ses employés, ses agents et ses fournisseurs de toute réclamation, action, demande, perte, poursuite ou de tout dommage (y compris les honoraires d'avocats) engagé ou effectué par tout tiers découlant de votre utilisation inappropriée de tout service Beachbody, de votre violation aux présentes modalités, ou de votre violation aux droits d'une quelconque tierce partie.

B. Limitation de responsabilité. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS BEACHBODY, BEACHBODY, LLC OU UNE DE SES FILIALES, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, OU SOCIÉTÉS MÈRES, OU UN DE SES FOURNISSEURS DE SERVICES, CONCÉDANTS OU FOURNISSEURS NE SERA RESPONSABLE DES DOMMAGES SPÉCIAUX, COMPENSATOIRES, INDIRECTS, CONSÉCUTIFS OU EXEMPLAIRES, DE GAINS MANQUÉS, DE DONNÉES, DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU AUTRES RENSEIGNEMENTS, D'ATTEINTE À LA VIE PRIVÉE, DE FRAIS ENGAGÉS POUR LE REMPLACEMENT DE BIENS OU DE SERVICES, DE L'INCAPACITÉ À REMPLIR TOUTE OBLIGATION, NOTAMMENT, CELLE D'AGIR DE BONNE FOI, DE PRENDRE UN SOIN RAISONNABLE, D'EXERCER UNE DILIGENCE RAISONNABLE, OU AUTREMENT, SANS ÉGARD À LA PRÉVISIBILITÉ OU MÊME SI NOUS AVIONS ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU DE TOUT CONSEIL OU AVIS DONNÉ À BEACHBODY OU À SES FOURNISSEURS DE SERVICES, CONCÉDANTS ET FOURNISSEURS, QUECE SOIT RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES BEACHBODY OU EN LIEN AVEC CEUX-CI. CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ S'APPLIQUERA MÊME SI LES DOMMAGES RÉSULTENT DU DÉFAUT D'EXÉCUTION D'UN CONTRAT, D'UNE NÉGLIGENCE, D'UN TORT OU DE TOUTE AUTRE FORME D'ACTION. DE PLUS, LA RESPONSABILITÉ MAXIMALE DE BEACHBODY ET DE SES FOURNISSEURS DE SERVICES, CONCÉDANTS ET FOURNISSEURS ENVERS VOUS SERA LIMITÉE, QUELLES QUE SOIENT LES CIRCONSTANCES, AU MONTANT PAYÉ, LE CAS ÉCHÉANT, PAR VOUS, À BEACHBODY, AU COURS DES QUATRE-VINGT-DIX (90) DERNIERS JOURS, POUR TOUT SERVICE BEACHBODY. VOUS RECONNAISSEZ QUE CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ REPRÉSENTE UNE ATTRIBUTION RAISONNABLE DU RISQUE ET QUE CELA CONSTITUE L'ÉLÉMENT FONDAMENTAL DE LA BASE DE L'ACCORD ENTRE BEACHBODY ET VOUS. LES SERVICES BEACHBODY NE SONT PAS POUR AUTANT EXEMPTS DE CES LIMITATIONS. BEACHBODY NE SERA PAS RESPONSABLE RELATIVEMENT À L'INEXÉCUTION DES OBLIGATIONS QUI LUI INCOMBENT EN VERTU DES PRÉSENTES MODALITÉS SI UNE TELLE INEXÉCUTION EST DUE À TOUTE CIRCONSTANCE IMPRÉVUE, EN DEHORS DE SON CONTRÔLE RAISONNABLE, Y COMPRIS, SANS QUE CELA NE CONSTITUE UNE LISTE EXHAUSTIVE, LES PANNES D'INTERNET, LES PANNES DE COMMUNICATION, LES INCENDIES, LES INONDATIONS OU LES GUERRES.

11. Divers.

A. Politiques en matière de propositions et d'idées non sollicitées. Beachbody développe constamment de nouveaux produits, de la mise en forme aux suppléments santé, des applications en ligne et plus encore. Nous développons habituellement nos programmes à l'interne; nous comprenons cependant que certaines personnes soient intéressées à soumettre leurs idées de développement possible et de marketing dans le cadre du modèle commercial de Beachbody. Veuillez prendre note que seuls les programmes, produits et idées susceptibles de durer, voire de rehausser nos normes et notre réputation en matière de produits novateurs et haut de gamme seront retenus pour ajouter à notre portefeuille de marques. Nous travaillons constamment et à tout moment sur des douzaines de nouveaux projets à la fois et nous recevons également de nombreuses propositions d'idées qui se recoupent provenant de personnes de l'extérieur de Beachbody. Nous ne pouvons donc signer des accords de non-divulgation pour analyser toute soumission ou assurer le suivi de conversations ou promettre qu'une idée ou un produit que vous soumettez n'est pas déjà en cours de développement à l'interne. Dans le cadre de toute soumission que vous nous adressez, qu'elle soit sollicitée ou non par nous, vous acceptez que les idées, suggestions ou autres matériels créatifs que vous nous soumettez ne soient pas effectués secrètement et qu'aucune relation confidentielle ou fiduciaire ne soit prévue ou créée entre vous et nous, de quelque manière que ce soit, et que vous n'en attendez aucune rétroaction, rémunération ou contrepartie, quelles qu'elles soient. Si vous acceptez les présentes modalités et croyez que votre nouveau produit ou programme ou votre nouvelle idée pourrait convenir à notre portefeuille exclusif de marques, faites-nous parvenir vos soumissions d'idées, échantillons de produits, vidéos d'entraînement ou programme de démonstration en suivant les instructions de la page www.BeachbodySubmissions.com.

B. Utilisateurs internationaux. Nos sites Web sont contrôlés, gérés et administrés par Beachbody depuis ses bureaux situés aux États-Unis d’Amérique. Beachbody n'affirme ou ne garantit aucunement que les contenus de nos sites Web conviennent ou sont accessibles à d'autres endroits à l'extérieur des États-Unis, et l'accès aux sites Web depuis des territoires où de tels contenus ou produits disponibles par l’entremise de nos sites Web sont illégaux est interdit. Toute utilisation de nos sites Web ou exportation de leur contenu ou de leurs produits en violation des lois et réglementations américaines en matière d'exportation est interdite. Si vous accédez à nos sites Web depuis l'extérieur des États-Unis, il vous incombe de vous conformer à l'ensemble des lois et règles, règlements et décrets locaux applicables en vigueur.

C. Avis. Tous les avis requis ou permis devant être donnés en vertu des présentes modalités doivent être soumis par écrit. Beachbody peut vous faire parvenir un avis par courriel à l'adresse figurant dans notre dossier; vous convenez que ce moyen satisfait à toute exigence légale voulant que de telles communications soient écrites. IL EST DE VOTRE ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE VOUS ASSURER QUE VOTRE ADRESSE DE COURRIEL FIGURANT DANS NOTRE DOSSIER EST EXACTE ET À JOUR; TOUT AVIS SERA CONSIDÉRÉ COMME ÉTANT EN VIGUEUR DÈS L'ENVOI PAR BEACHBODY D'UN AVIS À LADITE ADRESSE DE COURRIEL. Tout avis donné par vous à Beachbody doit être expédié par la poste, en port payé, à Beachbody, LLC, 3301 Exposition Blvd., Santa Monica, CA 90404, USA, Attn: Legal Department. Un tel avis envoyé à Beachbody entrera en vigueur dès sa réception par Beachbody.

D. Dissociabilité. Si, pour quelque raison que ce soit, toute disposition des présentes modalités ou une partie (sauf l'article 9) de celles-ci devenait illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition ou cette partie serait alors considérée comme étant dissociable des présentes modalités et ne saurait influencer la validité ni la force exécutoire des autres dispositions ou de toute partie de celles ci.

E. Résiliation. Nonobstant toute autre disposition des présentes modalités, Beachbody se réserve le droit, sans préavis et à son entière discrétion, pour quelque motif que ce soit ou sans motif, de résilier votre accès aux services Beachbody et l'utilisation de ceux-ci, et de bloquer ou d'empêcher toute tentative ultérieure d'accéder à nos sites Web et de les utiliser. Vous convenez que Beachbody ne saurait être tenue responsable de toute résiliation de votre accès à nos sites Web ou de l'utilisation de ceux-ci.

F. Aucun tiers bénéficiaire. À moins de disposition figurant dans les présentes modalités, seuls Beachbody et vous pouvez faire valoir lesdites modalités; aucun tiers bénéficiaire n'est autorisé à faire valoir les présentes modalités.

G. Survie. Les dispositions des présentes modalités, qui, de par leur nature, continuent à s’appliquer au-delà de la résiliation des dites modalités, resteront en vigueur malgré la résiliation.

H. Renonciation. Toute renonciation d'une disposition quelconque des présentes modalités ne peut être considérée comme une renonciation ultérieure ou continue de cette disposition ou de toute autre disposition; le non-exercice ou la non-application des droits ou dispositions des présentes modalités ne constitue en rien une renonciation de ces droits ou dispositions. Pour qu'elle puisse s'appliquer, toute renonciation doit être faite par écrit et être signée par le chef du contentieux de Beachbody (« Chief Legal Officer »).

I. Cession. Beachbody peut céder ces modalités à toute personne ou entité, à tout moment, pour quelque raison que ce soit, et vous en aviser ou non.

J. Modifications; entente intégrale. Les présentes modalités ne peuvent être modifiées que si la modification est faite par écrit et signée par un cadre dirigeant de Beachbody (vice-président ou échelon supérieur). Ces modalités constituent l'entente finale, exclusive et intégrale intervenue entre vous et Beachbody relativement à l'objet des présentes et remplacent toutes ententes, communications et relations d'affaires entre vous et Beachbody.

K. Langue. Les parties conviennent expressément que les présentes modalités ainsi que tous les documents connexes ont été rédigés en anglais (pour les versions de langue anglaise), et en français (pour les versions de langue française).

BUYER’S RIGHT TO CANCEL

You may cancel this contract from the day you enter into the contract until 10 days after you receive a copy of the contract. You do not need a reason to cancel.

If you do not receive the goods or services within 30 days of the date stated in the contract, you may cancel this contract within one year of the contract date. You lose that right if you accept delivery after the 30 days. There are other grounds for extended cancellation. For more information, you may contact your provincial/territorial consumer affairs office. If you cancel this contract, the seller has 15 days to refund your money and any trade-in, or the cash value of the trade-in. You must then return the goods.

To cancel, you must give notice of cancellation at the address in this contract. You must give notice of cancellation by a method that will allow you to prove that you gave notice, including registered mail, fax or by personal delivery.

DROIT DE RÉSILIATION DE L’ACHETEUR

Vous pouvez résilier le présent contrat à compter de la date de conclusion du contrat, et ce, pendant une période de 10 jours après la réception d’une copie du contrat. Vous n’avez pas besoin de donner une raison pour résilier le contrat.

Si vous ne recevez pas le bien ou le service au cours des 30 jours qui suivent la date indiquée dans le contrat, vous avez un an, à compter de la date du contrat, pour résilier le contrat. Toutefois, vous perdez ce droit de résiliation si vous acceptez la livraison après la période de 30 jours. Le droit de résiliation peut être prolongé pour d’autres raisons. Pour de plus amples renseignements, communiquez avec votre bureau provincial/territorial de la consommation. Si vous résiliez le présent contrat, le vendeur doit, dans les 15 jours qui suivent, vous rembourser toute somme que vous lui avez versée et vous remettre tout bien qu’il a pris en échange ou la somme correspondant à la valeur de ce dernier. Vous devez alors retourner le bien acheté.

Pour résilier le présent contrat, il vous suffit de donner un avis de résiliation à l’adresse mentionnée dans ce contrat. L’avis doit être donné par un moyen qui vous permet de prouver que l’avis a réellement été donné, y compris par courrier recommandé, télécopieur ou remise en personne.

POUR LES CONTRATS DU MANITOBA: Adresse d’avis: a/s Thomas W. Turner, 2500 – 360 rue Main, Winnipeg, MB, R3C 4H6

POUR LES CONTRATS EN NOUVELLE-ÉCOSSE: Adresse d’avis: a/s Team Beachbody Canada Limited Partnership, 102 Chain Lake Drive, Suite 228, Halifax, NS, B3S 1A7.

FOR BRITISH COLUMBIA CONTRACTS ONLY: CONSUMER'S RIGHT TO CANCEL

This is a contract to which the Business Practices and Consumer Protection Act applies.

You may cancel this contract from the day you enter the contract until 10 days after you receive a copy of the contract. You do not need a reason to cancel.

If you do not receive the goods or services within 30 days of the date stated in the contract, you may cancel this contract within one year of the contract date. You lose that right if you accept delivery after the 30 days. There are other grounds for extended cancellation.

If you cancel this contract, the seller has 15 days to refund your money and any trade-in, or the cash value of the trade-in. You must then return the goods.

To cancel, you must give notice of cancellation at the address in this contract. You must give notice of cancellation by a method that will allow you to prove that you gave notice, including registered mail, facsimile, or by personal delivery.

If you send the notice of cancellation by mail, facsimile or electronic mail, it doesn’t matter if the seller receives the notice within the required period as long as you sent it within the required period.

UNIQUEMENT POUR LES CONTRATS DE LA COLOMBIE-BRITANNIQUE : DROIT DE RÉSILIATION DU CONSOMMATEUR

La présente est un contrat auquel s’applique la Business Practices and Consumer Protection Act (Loi sur les pratiques commerciales et la protection du consommateur).

Vous pouvez résilier ce contrat à partir de la date de conclusion du contrat et ce, pendant une période de 10 jours après la réception d’une copie du contrat. Vous n’avez pas besoin de donner une raison pour résilier le contrat.

Si vous ne recevez pas le bien ou le service au cours des 30 jours qui suivent la date indiquée dans le contrat, vous avez un an, à compter de la date de ce contrat, pour le résilier. Toutefois, vous perdez ce droit de résiliation si vous acceptez la livraison après la période de 30 jours. Il existe d’autres raisons pour résilier le contrat après cette période.

Si vous résiliez ce contrat, le vendeur doit, dans les 15 jours qui suivent, vous rembourser toute somme que vous lui avez versée et vous remettre tout bien qu’il a pris en échange ou la somme correspondant à la valeur de ce dernier. Vous devez alors retourner le bien acheté.

Pour résilier le contrat, il vous suffit de donner un avis de résiliation à l’adresse mentionnée dans ce contrat. L’avis doit être donné par un moyen qui vous permet de prouver que l’avis a réellement été donné, y compris par courrier recommandé, télécopieur ou remise en personne.

Si vous envoyez l’avis de résiliation par courrier, télécopieur ou courrier électronique, il n’est pas important que le vendeur reçoive l’avis dans le délai requis en autant que vous ayez envoyé l’avis dans la période requise.

UNIQUEMENT POUR LES CONTRATS DE L’ONTARIO : Vos droits selon la Loi de 2002 sur la protection du consommateur

Vous avez le droit de résilier la présente convention en tout temps jusqu’à dix (10) jours après en avoir reçu une copie écrite sans donner de raison au fournisseur.

Vous pouvez également résilier la convention en tout temps avant la livraison ou le commencement de l’exécution si le fournisseur n’effectue pas la livraison ou ne commence pas à s’acquitter de ses obligations dans les 30 jours qui suivent la date que la convention précise à cette fin. Toutefois, vous perdez ce droit de résiliation si vous consentez à la livraison ou autorisez le commencement de l’exécution après l’expiration du délai de 30 jours.

Vous pouvez résilier la convention qui ne précise pas de date de livraison ou de commencement de l’exécution en tout temps avant l’un ou l’autre de ces événements si le fournisseur n’effectue pas la livraison ou ne commence pas à s’acquitter de ses obligations dans les 30 jours qui suivent la date de la conclusion de la convention. Toutefois, vous perdez ce droit de résiliation si vous consentez à la livraison ou autorisez le commencement de l’exécution après l’expiration du délai de 30 jours.

Vous pouvez également résilier la convention pour d’autres motifs et avoir d’autres droits, obligations ou recours en droit. Veuillez communiquer avec le ministère des Services aux consommateurs et aux entreprises pour de plus amples renseignements.

Si vous souhaitez résilier la convention, vous devez en aviser le fournisseur à l’adresse qui y est indiquée par un moyen qui vous permette de prouver la date de remise de l’avis. En l’absence d’une adresse, vous pouvez utiliser celle qui figure dans les dossiers du gouvernement de l’Ontario ou du gouvernement du Canada ou celle que vous connaissez.

Si vous résiliez la convention, le fournisseur a quinze (15) jours pour vous rembourser les paiements que vous avez faits et vous retourner toutes les marchandises livrées aux termes d’une convention de reprise (ou vous rembourser une somme égale à la valeur de reprise).

Toutefois, si vous résiliez la convention après avoir sollicité les marchandises ou les services du fournisseur et avoir demandé qu’ils soient livrés ou que leur exécution commence dans les dix (10) jours qui suivent la date de conclusion de la convention, le fournisseur a le droit d’être raisonnablement indemnisé à l’égard des marchandises ou des services que vous avez reçus avant le 11e jour suivant cette date ou, si elle lui est antérieure, avant la date à laquelle vous l’avez avisé de la résiliation, sauf s’il peut reprendre possession des marchandises en question ou qu’elles peuvent lui être retournées.

Si le fournisseur demande par écrit de reprendre possession des marchandises dont vous avez pris possession aux termes de la convention, vous devez les lui retourner à son adresse ou permettre à l’une des personnes suivantes d’en reprendre possession à votre adresse : le fournisseur; ou, la personne qu’il a désignée par écrit.

Si vous résiliez la convention, vous devez prendre raisonnablement soin des marchandises dont vous avez pris possession aux termes de celle-ci jusqu’à ce que se produise l’un des événements suivants : le fournisseur en reprend possession; le fournisseur a eu une occasion raisonnable d’en reprendre possession et un délai de vingt et un (21) jours s’est écoulé depuis la résiliation de la convention; vous les avez retournées; ou, le fournisseur vous donne par écrit ordre de les détruire et vous suivez ses instructions.

UNIQUEMENT POUR LES CONTRATS DU QUÉBEC :

English version of this agreement is available. / Une version anglaise de cette entente est disponible.

Je déclare comprendre les termes de cette entente dans sa version francaise et je consens à ce qu’elle soit rédigée en francaise. / I hereby declare that I understand the terms of this agreement in its French version and I consent that it is written in French.

ÉNONCÉ DES DROITS DE RÉSOLUTION DU CONSOMMATEUR

(LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR, ARTICLE 58)

Vous pouvez résoudre ce contrat, pour n'importe quelle raison, pendant une période de 10 jours après la réception du double du contrat et des documents qui doivent y être annexés.

Si vous ne recevez pas le bien ou le service au cours des 30 jours qui suivent une date indiquée dans le contrat, vous avez 1 an pour résoudre le contrat. Toutefois, vous perdez ce droit de résolution si vous acceptez la livraison après cette période de 30 jours. Le délai d'exercice du droit de résolution peut aussi être porté à 1 an pour d'autres raisons, notamment pour absence de permis, pour absence ou pour déficience de cautionnement, pour absence de livraison ou pour non-conformité du contrat. Pour de plus amples renseignements, communiquez avec un conseiller juridique ou l'Office de la protection du consommateur.

Lorsque le contrat est résolu, le commerçant itinérant doit vous rembourser toutes les sommes que vous lui avez versées et vous restituer tout bien qu'il a reçu en paiement, en échange ou en acompte; s'il ne peut restituer ce bien, le commerçant itinérant doit remettre une somme correspondant au prix de ce bien indiqué au contrat ou, à défaut, la valeur de ce bien dans les 15 jours de la résolution. Dans le même délai, vous devez remettre au commerçant itinérant le bien que vous avez reçu du commerçant.

Pour résoudre le contrat, il suffit soit de remettre au commerçant itinérant ou à son représentant le bien que vous avez reçu, soit de lui retourner le formulaire proposé ci-dessous ou de lui envoyer un autre avis écrit à cet effet. Le formulaire ou l'avis doit être adressé au commerçant itinérant ou à son représentant, à l'adresse ci-dessous indiquée sur le formulaire ou à une autre adresse du commerçant itinérant ou du représentant indiquée dans le contrat. L'avis doit être remis en personne ou être donné par tout autre moyen permettant au consommateur de prouver son envoi: par courrier recommandé, par courrier électronique, par télécopieur ou par un service de messagerie.

Vous pouvez obtenir votre formulaire d’annulation du Québec en appellant le Service à la clientele au
(800) 470-7870 ou en cliquant ici pour anglais ou ici pour français.